Conditions générales de vente
Nos ventes sont exécutées exclusivement aux conditions qui suivent ci-dessous, de façon que toutes commandes acceptées par nous sont livrées à ces conditions, par
dérogation à n’importe quelle norme, sauf différent accord écrit et signé par nous.
1. Les commandes ou les engagements prises par nos agents sont valables seulement après notre acceptation ou confirmation.
2. Les données, les articles, les prix, les caractéristiques indiqués dans nos catalogues, tarifs, tableaux, lettres, etc. sont seulement indicatifs; ils peuvent être changés
sans aucun préavis, et ont une valeur qui nous engage seulement en cas de notre acceptation ou confirmation par écrit.
3. N’importe quel plan ou documentation technique concernant nos articles, même si envoyé au client, demeure de notre propriété exclusive, et il ne peut pas être
utilisé par le client, ou copié, reproduit, transmis ou communiqué à des tiers sans notre autorisation précédente par écrit.
4. L’emballage est à la charge du commettant et c’est facturé au client au prix coûtant. On n’accepte pas emballage de retour.
5. Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire car, elles sont considérées comme vendues chez notre établissement, sauf indication écrite
contraire. En conséquence, elles ne sont pas assurées par nous pendant le transport, sauf demande écrite présentée par le client, qui en soutien le coût relatif.
6. En cas d’ avarie, comme nos emballages sont exécutés selon les règles de l’art, les réserves et les demandes de dédommagement doivent être présentées aux
transporteurs.
7. Notre garantie est limitée au remplacement de la pièce défectueuse, qui doit nous être retournée, et par conséquent, elle exclut tout frais, dommages, intérêts
ou indemnisations supplémentaires. Dans tout les cas, les composants de notre production reconnus par nous comme défectueux, seront simplement remplacés,
à condition que le client présente la réclamation dans le délai maximum établi par la normative en cours. Notre responsabilité est limitée aux défauts qui arrivent
dans les conditions normales d’utilisation selon les instructions données par nous même (voir notre notice pour installation, emploi et entretien). Les réclamations
doivent nous parvenir dans le 8 jours de la date de réception de la marchandise.
8. Les termes de vente indiquées dans nos offres ou acceptations sont indicatifs et pas engageant. Incendies, inondations, chômages ou autre cas de force majeure
suspendent ces termes de droit.
9. Sauf indications contraires par écrit, tous les paiements doivent être effectués chez notre siège. Traites ou autres moyens de paiement convenus ne signifient
pas modifications ou dérogations à cette norme. En cas de paiement échelonné, la manque d’accomplissement à l’échéance implique la déchéance du délai, l’exigibilité
immédiate du montant total, et la date pour le calcul des intérêts de demeure et de la revalorisation monétaire selon les indices “Istat” du coût de la
vie émise par la Chambre de Commerce à Novara. Les marchandises restent de notre propriété jusqu’au paiement du montant total dû.
10. Pour n’importe quelle différend commercial sur notre vente, le contrat sera réglementé par la loi italienne et le ressort s’y rapportant sera exclusivement du Tribunal
de Novara.
La maison Cimberio S.p.A. se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis, les caractéristiques techniques des articles figurant dans cette web page.